La société de gestion de portefeuille est tenue de prendre toutes les mesures raisonnables permettant d’obtenir le meilleur résultat possible pour ses clients, lors de l’exécution d’ordres de bourse (ci-après la « meilleure exécution »), compte tenu du prix, du coût, de la rapidité, de la probabilité de l’exécution et du règlement-livraison, de la nature de ces ordres ou de toute autre considération relative à leur exécution.

HTL CAPITAL MANAGEMENT, société de gestion de portefeuille, qui n’exécute pas elle-même les ordres de bourse sur les marchés, mais les transmet à des intermédiaires doit, afin de remplir l’obligation de « meilleure exécution », établir une politique de sélection des intermédiaires auxquels les ordres sont transmis pour exécution.

Afin de satisfaire à cette obligation, HTL CAPITAL MANAGEMENT, a établi et mis en oeuvre une politique de sélection des courtiers lui permettant d’obtenir, pour les ordres émis dans le cadre de son activité de gestion pour compte de tiers la « meilleure exécution ». Cette politique s’adresse principalement aux clients avec lesquels HTL CAPITAL MANAGEMENT a conclu un mandat de gestion individuelle, mais également aux souscripteurs de sa gamme d’OPCVM.

Un comité de "best execution", réunissant les membres de la Direction, est mis en place et se réunit trimestriellement. Il évalue et note les prestataires selon les critères définis par la politique de meilleure exécution, lors de réunions trimestrielles. La politique de meilleure exécution est éditée sur un support durable et communiquée à la clientèle (pour accord préalable).

Il établit la liste des intermédiaires autorisés et procède à leur évaluation. Ce comité corrige le cas échéant les défaillances constatées. La politique de meilleure sélection est communiquée à la clientèle au travers du rapport de gestion.

Les principaux critères évalués seront la solvabilité, la réputation, les tarifs, la couverture, la volumétrie et les capacités techniques.

La société, via ces comités, archivera toute la procédure d’appel d’offres ayant permis d’aboutir à la sélection des prestataires et intermédiaires et indiquera le taux de courtage négocié avec chaque intermédiaire.

La mise en place des contrats : aucun contrat liant la société et une contrepartie ne pourra être signé sans la décision du comité « best selection ». En fonction des produits et instruments définis au préalable, la société de gestion doit établir le document juridique lui permettant de traiter avec la contrepartie compétente.

INFORMATION SUR L'INTERMEDIAIRE

Dans le cas de la sélection d’un nouvel intermédiaire, le Directeur de la gestion aura préalablement demandé à l’intermédiaire sélectionné un certain nombre d’informations résumées dans une fiche de sélection préalable, avant la tenue du Comité de sélection qui statuera en fonction des informations fournies.

Chaque année la cellule de la gestion met à jour la fiche de chaque intermédiaire sélectionné et soumet à nouveau sa sélection à la décision du Comité.

La « meilleure sélection » des intermédiaires effectuée par le Comité de sélection de HTL CAPITAL MANAGEMENT se base sur les critères suivants :

En priorité 1 : le coût total de la transaction
En priorité 2 : la fiabilité et la sécurité du processus d’exécution et de négociation,
En priorité 3 : les prestations à valeur ajoutée.

En fonction des critères de « meilleure sélection » retenus par HTL CAPITAL MANAGEMENT, le Comité de sélection attribue une note de A à C (A : Excellent, B : Favorable et C : Défavorable) aux intermédiaires financiers, révisable une fois l’an.

A la fin de chaque exercice, un bilan est rédigé par le Directeur de la gestion et présenté au Comité.